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Conseil général
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Conseil-général : la sélection

Conseil général de la Drôme (séance du 24 août 1878). Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Germain et délibération du Conseil général.
Conseil général de la Drôme. Chemins de fer. Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Emile Loubet et délibération du Conseil général.
Le général Moulin convoque le Conseil de guerre.
Le général Charpentier envoie des militaires en conseil de guerre.
Conseil général du département de la Drôme (session d´août 1885). Rapports.
Février 1871 : le général Vinoy remplace un juge au conseil de guerre.
Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome. Session de 1834.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme.Session de 1840.
Arrest du Conseil général du Département du Calvados, relatif à l´appovisionnement du district de Pont-L´Evêque.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1845.
Dans Le Secret Du Conseil Des Ministres - Du Général De Gaulle À Nicolas Sarkozy
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1841.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1838.
Conseil général du département de la Drôme (session d´août 1872). Rapports du préfet.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1843.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1859. Rapport du Préfet et annexes.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1839.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1844.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme.Session de 1847.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1860. Rapport du Préfet et annexes.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1846.
Département de l´Hérault. Conseil Général. Session de 1850. Rapport du Préfet M. Balland.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1842.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1857. Rapport du Préfet et annexes.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1844. Rapport du Préfet M. H. Roulleaux Dugage.
Rapport sur les Archives du Département de la Mayenne, présenté au Conseil Général. Session d´Août 1880.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1851-1852. Rapport du Préfet M. Balland.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1847-1848. Rapport du Préfet M. Mallac.
Analyse du procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1836.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1842 et 1843. Rapport du Préfet M. Roulleaux Dugage.
Département de l´Hérault, Conseil Général. Session de 1845-1846. Rapport du Préfet M. H. Roulleaux Dugage.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1858.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1857.
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Général de la Mayenne et Rapport du Préfet. Session d´Avril 1884.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1856.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1850.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1851.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1853.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1861.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1855.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1852.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1854.
Vincennes. Notice historique et renseignements administratifs. (Etat des communes à la fin du XIXe siècle, publié sous les auspices du Conseil général).
Rapport de Monsieur le Préfet du Département de l´Hérault, Au Conseil Général, qui en a voté l´impression dans sa Séance du 13 juillet. Session de 1834.
Arrest du Conseil Général du département du Calvados concernant les chemins vicinaux. Du 29 janvier 1793, l´an deuxième de la République française.
Rungis. Notice historique et renseignements administratifs (Etat des communes à la fin du XIXe siècle, publié sous les auspices du Conseil Général).
Mémoire adressé à MM. Les membres du Conseil Général du Dép. de l´Aube, sur la halle aux blés, et de son emplacement central et le plus convenable à la proximité du canal (.).
Extrait du Registre des délibérations du Conseil général de la Mutuelle de Valence. Années 1866, 1872, 1874 et 1883. [accompagnés de 4 documents].
Adresse du Conseil-général de la commune de la ville de Privas, chef-lieu du département de l´Ardèche, à l´Assemblée nationale. Du 10 novembre 1790.
Instruction pratique pour la silicatisation et la sulfatisation des pierres de construction du Midi employées dans la ville de Grenoble. Conseil général du département de l´Isère, session de 1867.
Raoul Dufy. De l´Estaque à Forcalquier, 1909-1953. Aix-en-Provence, Galerie d´Art du Conseil Général des Bouches-du-Rhône, 14 janv. - 3 avril 2005.
Rapport de M. de Vaudichon, Préfet de la Mayenne, au Conseil Général. Session d´Août 1875. [Département de la Mayenne].
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Général de la Mayenne. Précédé du Rapport du Préfet. Session de 1866.
Reglement général fait au Conseil d´Estat du Roy, Du douzième Aoust 1637. Pour la levée et perception du droit Annuel, sur les Hosteliers, Taverniers, Cabaretiers, et Marchands de Vin en gros.
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Général de la Mayenne. Précédé du Rapport du Préfet. Session d´Octobre 1874.
Les chemins de fer d´intérêt local dans le département de l´Isère. Le Conseil général de l´Isère et les concession Bourgain. Publication faite par l´Impartial dauphinois.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1848. Première session.
Pierrefitte. Notice historique et renseignements administratifs. Etat des communes . la fin du XIXê siêcle, publié sous les auspices du Conseil Général ( histoire 19e regionalisme pierrefitte )
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme dans sa session de 1835, suivi d´un rapport de l´ingénieur en chef des Ponts et chaussées sur les routes départementales classées et à classer et sur les communica
Archéologie entre Marche et Berry. Textes des conférences organisées par l´ASPHARESD et le Conseil Général dans le cadre de l´Année de l´Archéologie. Févr.-juin 1990.
Opinion de M. Dutrait-Desayes, membre du Conseil général de l´Isère, adressée à MM. les membres de l´enquête officielle, sur la question de savoir si le pont suspendu à construire sur l´Isère, entre Goncelin et le Touvet, sera au Défréchat ou
Arrest du Conseil d´Etat du Roy.du 29 juin 1750. Extrait des registres du Conseil d´Etat.signé de M. P. De Voyer D´Argenson.
Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens). Introduction et index par Jacqueline Chaumié.
Arrest du Conseil d´Etat du Roi, Qui confirme l´arrêt du Conseil du 20 juin 1752, au sujet des visites qui doivent être faites chez les marchands de vin de la ville & fauxbourgs de Paris (.). Du 14 Février 1754.
Histoire politique et administrative du Conseil Général du Rhône 1790-1940. Tome I. 1790-1870 - Tome II. 1870-1940
Chemins de fer industriels de la gare du Cheylas (P. L. M.) à Allevard. A Monsieur le Ministre des Travaux publics. Lettre des délégués du Conseil municipal d´Allevard (Isère) et du Conseil municipal de La Rochette (Savoie), du 20 février 1877.
Ville de Valence. Chemin de fer de Valence à Grenoble. rapport présenté au Conseil municipal par la commission du chemin de fer dans sa séance du 11 janvier 1862 et délibération du Conseil.
Compte rendu fait au Roi, par M. Necker, directeur général général des Finances. Au mois de janvier 1781.
Le Général Gouraud (de Fez à Strasbourg), Payot, 1920, in-8, broché, 211 pages, illustré d´une photo du général,
LES MÉMOIRES DE MESSIRE ROGER DE RABUTIN COMTE DE BUSSY, Lieutenant-Général des Armées du Roy, et Mestre de Camp Général de la Cavalerie légère.
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